1. Identité et application

Bienvenue chez Astro Rent. Les présentes conditions générales s'appliquent à tous les services proposés par Visuasoft BV (ci-après « Astro Rent » ou « nous ») sous le nom d'Astro Rent.

Adresse : Beatrijslaan 22, 3550 Heusden-Zolder, Belgique
Téléphone : +32 456 71 78 25
E-mail : verhuur@astrorent.eu
TVA : BE 0538.682.075

2. Définitions

Services : tous les produits et services proposés par Astro Rent, y compris mais sans s'y limiter l'installation et la maintenance de réseaux temporaires pour toutes sortes d'événements et la location des biens nécessaires à cette fin, notamment routeurs, switches réseau et points d'accès WiFi.
Client : toute personne physique ou morale qui conclut un contrat avec Astro Rent pour l'utilisation des Services.
Contrat : tout contrat conclu entre Astro Rent et le Client, toute modification ou complément de celui-ci, ainsi que tous les actes (juridiques) de préparation et d'exécution de ce contrat.

3. Applicabilité

Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les offres, tous les contrats et toutes les livraisons de services ou de biens par ou au nom d'Astro Rent.
Les dérogations à ces conditions ne sont valables que si elles ont été expressément convenues par écrit entre Astro Rent et le Client.
Astro Rent et le Client excluent expressément l'applicabilité des conditions générales du Client ou de tiers.

4. Description des services

Astro Rent est spécialisé dans la fourniture de solutions réseau temporaires, dont le WiFi et les connexions internet, sur mesure pour chaque événement.

Préparation

Chaque installation est soigneusement préparée sur la base d'une conception détaillée, adaptée aux exigences uniques de l'événement et du site. Astro Rent travaille en étroite collaboration avec le Client afin que tous les besoins techniques et opérationnels soient répertoriés et intégrés dans la conception du réseau.

Installation

À un moment convenu, notre équipe experte assure une installation fluide du réseau, entièrement conforme à la conception préalablement convenue. Nous visons une perturbation minimale de la configuration de l'événement et veillons à une installation rapide et efficace.

Permanence sur site

Le Client a la possibilité d'avoir un collaborateur d'Astro Rent sur place pendant l'événement pour un support permanent. Ce service comprend une assistance technique directe et la gestion du réseau afin de garantir des performances optimales.

Démontage et nettoyage

À l'issue de l'événement, Astro Rent assure un démontage et un nettoyage professionnels de tout l'équipement et de l'infrastructure réseau installés. Sauf force majeure, nous veillons à laisser le site dans son état d'origine, sans aucun dommage ni nuisance inutile.

Utilisation du service

Le Client est encouragé à impliquer Astro Rent tôt dans la planification de son événement afin de garantir une solution réseau optimale.
Il incombe au Client d'informer Astro Rent en temps utile et de manière complète de tous les aspects pertinents de l'événement et du site susceptibles d'influencer l'installation et les performances du réseau.
L'utilisation des réseaux fournis par Astro Rent doit être conforme à toutes les lois et réglementations applicables. L'utilisation illégale des réseaux est expressément interdite.

5. Public cible et applications

Astro Rent propose des solutions réseau temporaires sur mesure, spécialement conçues pour répondre aux besoins des événements où un réseau fiable est essentiel mais non disponible ou instable.

Événements et festivals : pour le scannage des tickets, la communication entre les équipes et d'autres besoins opérationnels essentiels.
Pop-up stores : lorsqu'une connexion internet fiable est nécessaire pour les transactions et la gestion des stocks.
Salons : pour offrir aux exposants et visiteurs des connexions réseau de qualité pour présentations, paiements et expériences interactives.
Événements professionnels : dont conférences, livestreams et interaction en ligne.

6. Offres et devis

Toutes les offres et tous les devis d'Astro Rent sont sans engagement, sauf si un délai d'acceptation est indiqué dans le devis.
Une offre ou un devis est valable au maximum 1 mois, sauf autre délai mentionné.
Si le Client n'accepte pas une offre ou un devis dans le délai applicable, l'offre ou le devis expire et aucun droit ne peut en être déduit.

7. Acceptation

En cas d'acceptation d'une offre sans engagement, Astro Rent peut encore retirer l'offre dans les 5 jours suivant la réception de l'acceptation, sans que le Client puisse en déduire un quelconque droit.
L'acceptation orale du Client ne lie Astro Rent qu'après confirmation écrite ou électronique par le Client.

8. Prix

Astro Rent applique des prix en euros, TVA comprise et hors éventuels autres frais tels que frais administratifs ou d'envoi, sauf convention écrite contraire.
Les augmentations des prix de revient des produits ou de leurs composants, qu'Astro Rent ne pouvait prévoir au moment de l'offre ou de la conclusion du contrat, peuvent donner lieu à des augmentations de prix.
Le Client peut résilier le contrat en raison d'une telle augmentation de prix, sauf si l'augmentation résulte d'une disposition légale.
Le prix est calculé selon les tarifs horaires et de location habituels d'Astro Rent, en vigueur pour la période durant laquelle les travaux sont effectués, sauf convention écrite contraire.
Lorsque Astro Rent et le Client conviennent d'un montant total pour un service, il s'agit toujours d'un prix indicatif, sauf convention écrite contraire. Astro Rent peut s'écarter du prix indicatif jusqu'à 15 %.
Astro Rent doit informer le Client en temps utile des raisons justifiant un prix supérieur lorsque le prix indicatif dépasse de plus de 15 %. Le Client peut renoncer à la partie de la mission qui dépasse le prix indicatif (majoré de 15 %).

9. Paiement et délai de paiement

Astro Rent peut exiger, à la conclusion du contrat, un acompte allant jusqu'à 50 % du montant convenu.
Le Client doit payer les factures dans 1 mois à compter de la date de facturation, sauf convention contraire ou autre délai indiqué sur la facture.
Les délais de paiement indiqués sont des délais de rigueur. Si le Client n'a pas payé au plus tard le dernier jour du délai, il est automatiquement en défaut, sans qu'Astro Rent doive envoyer un rappel ou une mise en demeure.
Si le Client est un consommateur, il reçoit une mise en demeure gratuite sous la forme d'un premier rappel, conformément à la procédure prévue au livre XIX « Dettes du consommateur » du Code de droit économique.
En cas de non-paiement sont dus : (i) une indemnité forfaitaire de 10 % du montant concerné avec un minimum de 100,00 EUR (hors TVA), avec un intérêt de 1 % par mois ; (ii) un intérêt de retard égal à l'intérêt légal majoré de 1 %, avec toujours un minimum de 10 %, chaque mois entamé comptant pour un mois complet ; (iii) tous les frais de recouvrement judiciaires et extrajudiciaires.
Les factures ne peuvent être valablement contestées que par écrit dans les 7 jours calendrier suivant la date de facturation, avec mention de la date et du numéro de facture et une motivation détaillée.
Le paiement inconditionnel de (une partie d') un montant de facture vaut acceptation expresse de la facture. Les paiements partiels sont toujours acceptés sous toutes réserves et sont d'abord imputés sur les frais de recouvrement, ensuite sur la clause pénale, les intérêts échus et enfin sur le principal restant dû (en priorité le plus ancien).
Astro Rent peut subordonner une livraison à un paiement immédiat ou exiger une garantie pour le montant total du service.

10. Réserve de propriété

Astro Rent reste propriétaire de tous les produits livrés, dans la mesure où des biens seraient livrés. Par principe, Astro Rent fournit toutefois des services dans le cadre desquels des matériaux sont loués. Astro Rent peut faire usage de sa réserve de propriété et reprendre les biens lorsque le contrat prend fin. Le cas échéant, Astro Rent ne doit aucune indemnité au Client dans la mesure où le contrat doit nécessairement être résilié du fait de la défaillance du Client.

Le Client ne peut mettre en gage, vendre, aliéner ou grever d'une autre manière les produits mis à disposition par Astro Rent.

11. Livraison

Astro Rent s'engage à fournir des solutions réseau temporaires de haute qualité, entièrement adaptées aux besoins spécifiques de chaque événement.

Installation sur place

Notre équipe de techniciens experts se rend toujours sur place chez le Client pour installer le réseau selon le plan préalablement conçu, sauf convention contraire, afin que la solution soit adaptée au site et aux besoins de l'événement.

Durée d'installation

Selon la complexité du réseau, l'installation prend généralement entre 2 et 4 heures. Cette durée est une estimation et peut varier selon les circonstances et besoins spécifiques de l'événement.

Mise en service

Après l'installation, l'ensemble du réseau est rendu opérationnel. Astro Rent veille à ce que tous les composants fonctionnent correctement et que le Client dispose d'un accès complet au réseau pour l'usage prévu, ce qui inclut le test des connexions, de la vitesse et d'autres paramètres pertinents.

Frais de transport

Le Client paie les frais de transport, sauf convention écrite contraire. Ces frais sont calculés en fonction de la distance entre le site d'Astro Rent (Beatrijslaan 22, 3550 Heusden-Zolder, Belgique) et le lieu de l'événement/de l'installation, selon l'itinéraire le plus rapide.

Conditions d'accès

Pour garantir une installation, une maintenance et un démontage efficaces, il est essentiel qu'Astro Rent ait accès gratuitement à toutes les parties de l'événement où le réseau est opérationnel — avant, pendant et après l'événement (installation, maintenance et support, et démontage). Le Client est responsable de veiller à ce que les collaborateurs d'Astro Rent aient accès aux lieux nécessaires aux heures convenues ou lors d'interventions imprévues, y compris l'obtention de pass, clés ou autres moyens d'accès. Le Client communique préalablement à Astro Rent toute restriction ou exigence relative à l'accès.

12. Assurance

Le Client doit assurer suffisamment et maintenir assurés contre, entre autres, l'incendie, les dégâts d'explosion et d'eau, et le vol :

les biens livrés nécessaires à l'exécution du contrat sous-jacent ;
les biens d'Astro Rent présents chez le Client ;
les biens livrés sous réserve de propriété.

Le Client présente, à la première demande d'Astro Rent, la police de ces assurances.

13. Obligation de moyens

Lorsque le Client et Astro Rent ont conclu un contrat à caractère de prestation de services, celui-ci ne comporte pour Astro Rent qu'une obligation de moyens et non une obligation de résultat.

Astro Rent s'engage, dans les limites de ce qui est raisonnablement possible, à rechercher des solutions alternatives pour minimiser l'impact de l'indisponibilité de services de tiers et garantir la continuité du service. Les clients reconnaissent toutefois que la prévention totale de telles situations échappe au contrôle d'Astro Rent.

Étant donné qu'Astro Rent fait appel à des services de tiers, Astro Rent ne peut être tenu responsable lorsque ces tiers ne sont pas disponibles au moment de l'exécution, et n'est tenu à aucune indemnisation, directe ou indirecte. Le Client en a été expressément informé au préalable et accepte cette condition sans réserve. Astro Rent ne s'exonère pas pour autant de sa responsabilité en cas de dol, de faute grave ou de celle de ses préposés ou mandataires.

Le risque de perte, d'endommagement ou de vol des produits/services qu'Astro Rent fournit passe au Client dès leur livraison juridique ou matérielle.

14. Force majeure

La force majeure désigne tout événement ou circonstance extraordinaire échappant au contrôle d'Astro Rent et du Client, empêchant en tout ou en partie l'exécution du contrat. Cela inclut, sans s'y limiter, les catastrophes naturelles (inondations, séismes, tempêtes), la guerre, le terrorisme, les émeutes, les mesures gouvernementales (y compris confinements ou interdictions de déplacement), les grèves, incendies, explosions et pannes réseau importantes, y compris les situations où des tiers dont dépend Astro Rent rendent leurs services indisponibles.

Suspension des obligations : en cas de force majeure, les obligations sont suspendues pour la durée de la situation, sans que la partie invoquant la force majeure soit responsable d'un quelconque dommage.
Notification : la partie invoquant la force majeure informe l'autre partie dès que possible du début et de la fin prévue de la situation.
Résiliation : si la situation de force majeure se prolonge au-delà de 75 % de la durée du contrat, les deux parties ont le droit de résilier le contrat sans indemnité. Le Client a droit à une restitution proportionnelle des services prépayés non fournis.

15. Responsabilité limitée pour les performances du réseau

Astro Rent s'efforce de fournir des solutions réseau temporaires de haute qualité, y compris l'accès à internet via des tiers. En raison de la nature des communications sans fil et internet, Astro Rent ne peut garantir que les vitesses prévues ou l'opérationnalité du réseau seront assurées à tout moment. Des facteurs hors de notre contrôle, tels que la congestion du réseau, les limitations techniques du fournisseur internet ou des influences environnementales, peuvent affecter les performances sans engager la responsabilité d'Astro Rent, dans la mesure où ils sont imprévisibles et insurmontables.

Astro Rent ne peut être tenu responsable de dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou particuliers résultant de variations des vitesses réseau, d'interruptions ou de l'indisponibilité totale du réseau. Cela inclut, sans s'y limiter, la perte de revenus, d'opportunités commerciales, de données ou de bénéfices, même si Astro Rent avait été informé de la possibilité de tels dommages. Le Client est encouragé à discuter au préalable de ses exigences réseau spécifiques avec Astro Rent.

16. Propriété intellectuelle

Astro Rent conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur tous les designs, dessins, écrits, supports de données ou autres informations, devis, images, esquisses, modèles et maquettes, sauf convention contraire. Le Client ne peut, sans l'accord écrit préalable d'Astro Rent, les montrer, les mettre à disposition de tiers ou les utiliser d'une autre manière.

17. Confidentialité

Le Client garde confidentielle toute information, sous quelque forme que ce soit, qu'il reçoit d'Astro Rent. Il en va de même pour toute autre information concernant Astro Rent dont le Client sait ou peut raisonnablement présumer qu'elle est secrète ou confidentielle. L'obligation de confidentialité ne s'applique pas aux informations déjà publiques, devenues publiques sans manquement à cette obligation, ou rendues publiques en vertu d'une obligation légale. Cette obligation vaut pour la durée du contrat et pendant 3 ans après son terme.

18. Clause pénale

Lorsque le Client enfreint l'article relatif à la confidentialité ou à la propriété intellectuelle, il est tenu de payer à Astro Rent, pour chaque infraction, une indemnité forfaitaire. Si le Client est un consommateur, celle-ci s'élève à un minimum de 500 et un maximum de 1000 euros selon le dommage subi. S'il n'est pas consommateur, elle s'élève à un minimum de 2500 et un maximum de 5000 euros. Ceci sans préjudice du droit d'Astro Rent d'évaluer son dommage réel. En outre, le Client paie 5 % du montant applicable pour chaque jour où l'infraction se poursuit, sans qu'une mise en demeure ou une procédure judiciaire soit nécessaire.

19. Restrictions d'utilisation et modifications du réseau

Aucune modification non autorisée : le Client ne peut apporter de modifications au réseau sans l'accord écrit préalable d'Astro Rent (matériel, logiciel ou paramètres de configuration).
Respect de la sécurité : il est interdit au Client de désactiver ou contourner les protections du réseau.
Activités illégales : le Client est entièrement responsable de toutes les conséquences des activités illégales effectuées via le réseau (accès non autorisé, diffusion de malware, violation de droits d'auteur, transactions frauduleuses, etc.).

Le Client garantit Astro Rent contre toutes réclamations, responsabilités, dommages, pertes, frais et dépenses découlant de telles activités illégales, y compris les réclamations de tiers, amendes administratives et autres sanctions. Le Client informe tous les utilisateurs des activités autorisées et interdites et coopère pleinement avec Astro Rent et les autorités compétentes en cas d'enquête.

20. Résiliation anticipée

Si le Client annule tout ou partie du contrat après sa conclusion, il est redevable d'une indemnité forfaitaire pour les prestations déjà fournies et les frais engagés, ainsi que pour le manque à gagner sur les travaux non encore exécutés (forfaitairement 20 % du prix de la partie non exécutée), sans préjudice du droit d'Astro Rent de réclamer un dommage prouvé plus élevé.

Si Astro Rent annule tout ou partie du contrat pour des raisons autres que la force majeure ou un manquement contractuel du Client, elle est redevable au Client d'une indemnité forfaitaire de 20 %, sans préjudice du droit du Client de réclamer un dommage prouvé plus élevé.

Les parties peuvent suspendre et résilier le contrat avec effet immédiat sans intervention judiciaire si (i) l'autre partie décède, (ii) l'autre partie fait l'objet d'une procédure d'insolvabilité, de réorganisation, de liquidation ou de règlement collectif de dettes, ou (iii) l'autre partie commet un manquement grave non corrigé dans les 15 jours calendrier suivant une mise en demeure écrite. Par manquement grave, on entend notamment le défaut de paiement des factures échues et le report répété de la livraison sans motif fondé. Un éventuel solde en faveur du Client est remboursé dans un délai raisonnable.

21. Vie privée et protection des données

Astro Rent collecte les données personnelles nécessaires à la conclusion et à l'exécution du contrat (nom, coordonnées et informations de paiement) et les utilise pour l'exécution du contrat, la gestion de la relation client et le service client, et — moyennant consentement — l'envoi d'informations sur des services et offres pertinents. Astro Rent prend des mesures techniques et organisationnelles appropriées et se conforme au Règlement général sur la protection des données (RGPD). Les clients ont droit à l'accès, la rectification, l'effacement et l'opposition. Les données ne sont pas partagées avec des tiers, sauf si nécessaire à l'exécution du contrat ou pour satisfaire à une obligation légale. Questions : verhuur@astrorent.eu. Voir aussi notre politique de confidentialité.

22. Règlement des litiges

Astro Rent s'engage à résoudre les litiges de manière constructive et efficace. Avant toute démarche juridique formelle, les parties tentent de résoudre le litige par médiation via un tiers neutre. Si la médiation échoue, les parties peuvent opter, de manière facultative, pour l'arbitrage ; la décision de l'arbitre est alors contraignante. Si les litiges sont portés devant les tribunaux, les tribunaux du siège d'Astro Rent sont exclusivement compétents. Le contrat est régi par le droit belge.

23. Modifications des conditions

Astro Rent se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes conditions générales à tout moment pour se conformer à des prescriptions légales ou pour mieux correspondre à son fonctionnement. Les modifications prennent effet sur les contrats en cours après que le Client a pu raisonnablement en prendre connaissance et a expressément consenti à leur application au contrat en cours.

24. Contact

Astro Rent fait partie de Visuasoft BV.

Téléphone : +32 456 71 78 25
E-mail : verhuur@astrorent.eu
Site web : www.astrorent.eu

Dernière mise à jour : mai 2026

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